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Articles publiés dans cette rubrique

vendredi 20 décembre 2019
par  Gaïa

Remarques EP SCOT DU BORN (Schéma de Cohérence Territoriale)

L’enquête publique relative au SCOT du BORN s’est tenue du 18 novembre 2019 au 19 décembre 2019.
Voici nos remarques, ainsi que le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur.

dimanche 15 décembre 2019
par  Gaïa

Remarques EP PLUi MACS (Maremne Adour Côte Sud)

L’enquête publique relative à l’élaboration du PLUi de MACS (Maremne Adour Côte Sud) s’est tenue du 18 novembre 2019 au 20 décembre 2019.
Vous trouverez ci après nos observations.
[1]

mardi 15 octobre 2019
par  Gaïa

Remarques EP PLUi Mont de Marsan Agglomération

L’enquête publique relative à l’élaboration du PLUi de Mont de Marsan Agglo s’est tenue du 09 septembre 2019 au 11 octobre 2019 : Vous trouverez ci dessous nos observation ainsi que les conclusions de la commission d’enquête.

lundi 19 décembre 2016
par  Maitre de la toile

Capbreton : Nouvelles enquêtes publiques au même endroit

Voici le document de notre juriste versé à l’enquête publique concernant la création d’un centre commercial en zone protégée de Capbreton. Il s’agit de la première des deux enquêtes publiques de fin 2016 début 2017
Pour plus de renseignement voir (...)

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