SCoT, PLUI, PLU
Articles publiés dans cette rubrique
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Remarques EP SCOT DU BORN (Schéma de Cohérence Territoriale)
L’enquête publique relative au SCOT du BORN s’est tenue du 18 novembre 2019 au 19 décembre 2019.
Voici nos remarques, ainsi que le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur.
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Remarques EP PLUi MACS (Maremne Adour Côte Sud)
L’enquête publique relative à l’élaboration du PLUi de MACS (Maremne Adour Côte Sud) s’est tenue du 18 novembre 2019 au 20 décembre 2019.
Vous trouverez ci après nos observations.
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Remarques EP PLUi Mont de Marsan Agglomération
L’enquête publique relative à l’élaboration du PLUi de Mont de Marsan Agglo s’est tenue du 09 septembre 2019 au 11 octobre 2019 : Vous trouverez ci dessous nos observation ainsi que les conclusions de la commission d’enquête.
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Capbreton : Nouvelles enquêtes publiques au même endroit
Voici le document de notre juriste versé à l’enquête publique concernant la création d’un centre commercial en zone protégée de Capbreton. Il s’agit de la première des deux enquêtes publiques de fin 2016 début 2017
Pour plus de renseignement voir (...)
