GPSO et Zones Natura 2 000 Landes

lundi 1er août 2016
par  Maitre de la toile
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 Impact Zones Natura 2000 FR7200722 (Réseau hydrographique des affluents de la Midouze)

 Propos liminaires

La lecture attentive des documents de la DUP laisse une impression étonnante. Rien ne s’est passé depuis 2005, et 2006, années des deux débats publics. Ceci dans les attendus de la DUP, mais aussi dans la vision de politiques en poste aujourd’hui qui n’étaient pas en poste à l’époque. Nous sommes dans ce que dénonce la Cours des Comptes dans son rapport sur la grande vitesse ferroviaire [1].

Illustration 1 : Une idée qu’elle est bonne

 Le tracé

Le tracé de la LGV Bordeaux Dax coupe une vaste zone classée Natura 2000. La Zone FR 7200722 nommée Réseau Hydrographique des affluents de la Midouze [2]. Il s’agit d’un bassin versant complet et caractéristique du plateau landais. Lors de la construction de la ligne actuelle entre Bordeaux et Dax, les anciens avaient pris la précaution de passer par une ligne de crête. Dans son tracé RFF, devenue depuis Sncf Réseaux, fait tout le contraire.

Figure 1 : Tracé de la LGV et positionnement par rapport aux sites Natura 2000 et au Vallon du Cros

Le tracé longe, et coupe à plusieurs reprises, ce réseau hydro­graphique protégé comme l’in­dique la -figure 1-. Ce site est pro­tégé pour ses nombreuses espèces de chauves souris dont certaines très rares, ses cistudes (tortues), mais aussi ses libellules, ses écre­visses à pattes blanches, ses pois­sons comme les lamproies de ri­vières, les sofies , la loutre et le vi­son d’europe. Il passe également à proximité d’une autre zone Natu­ra 2000 : FR7200723 – Champ de tir de Captieux- [3] et FR7210078 - Champ de tir du Poteau [4] au sud ouest de Captieux. Ces deux sites sont connus pour leurs loutres d’Europe, leurs visons d’Europe, espèces rares et emblématiques, mais aussi un grand nombres d’oiseaux, et un site important d’hivernage des grues cen­drées.

Le tracé de la LGV jouxte aussi sur les communes de Roquefort et d’Arue le site FR3800552 - Vallon du Cros [5]. Il est intégré à l’ensemble Natura 2000 FR 7200722 (Réseau Hydrographique des affluents de la Midouze). Il est unique en Aquitaine, c’est un site ex­ceptionnel. Le passage de la LGV perturbera fortement l’endroit. A l’étude de ce pro­blème on comprend pourquoi RFF n’a peut être pas souhaité développer longuement ses études sur ce dernier site. Après une approche globale de la problématique de l’étude d’impact sur l’environnement par RFF, nous détaillerons le travail de RFF au travers de l’exemple du Vallon du Cros et la zone Natura 2000 à laquelle il est rattaché.

 L’impact

Dès la concertation, entre le débat public et l’enquête publique, nous avions eu quelques échanges sur le profil de la ligne. Contrairement à l’idée reçue, le plateau landais n’est pas aussi plat que l’on pense. Sous le sable particulièrement poreux, on trouve à des profondeurs variant de moins d’un mètre à deux ou trois mètres une roche particulière, l’alios, et son évolution la garluche. Ces roches ont la particularité d’être imperméables. Elle sont responsables des séche­resses de l’été, en empêchant l’eau du sous sol de remonter, et des inondations des autres sai­sons en empêchant l’eau de pluie de s’infiltrer. Cette dernière conséquence, associée à la plati­tude relative du sol, donne des stagnations d’eaux bien connues de tout temps. Le problème fut résolu au XIX° siècle en creusant d’innombrables crastes maillées, qui participèrent à l’assainis­sement de la zone. Elles permirent la généralisation de la plantation du pin maritime.

Pour cette raison que RFF nous a indiqué que, sur le plateau landais, la nouvelle ligne serait disposée sur un remblais d’une hauteur minimum de 2 mètres quasi continu (pouvant al­ler jusqu’à 18 m). Or il n’est plus question de la chose dans le dossier fourni lors de l’en­quête publique. Du reste, dans son rapport [6], l’Ae souligne la problématique non évaluée (page 25) de l’acheminement des matériaux de remblais, et de leur provenance, les coûts associés. Le lien remblais/humidi­té n’est pas traité comme il aurait du l’être. RFF s’est fait remarquer sur Tours Bor­deaux en ’oubliant’ une bonne partie des stockages définitifs ou tampons des rem­blais et déblais, ce qui semble être le cas ici aussi. Il faudra trouver ailleurs et les transporter, les stocker 30 Mm³, gérer 13 M m³ de déblais inutilisables, et vraisemblablement beaucoup plus si la digue est réelle.

Dans sa réponse, RFF élude le problème. La digue remblais quasi continue sur le plateau lan­dais, les stockages et acheminements afférents sont traitée en généralité d’exception (doc 02-LN-B_DUP_GPSO pages 180 à 187). RFF mi­nore la quantité de zones humides traversées alors que nous pouvons percevoir l’impact sur la -Figure 1-. Tout ceci est renvoyé à des études ultérieures (doc 02-LNB_ DUP_GPSO page 183 § 4). La fédération de chasse des Landes avait attiré l’attention de RFF par une étude remarquable sur la perturbation des flux de l’eau superficielle lors du débat public [7]. Les tra­vaux de l’autoroute A65 [8] ont percé les nappes aquifères affleurantes du miocène sur une zone proche de Roquefort, alors que toutes les études avaient été faites, et qu’aucun accident n’était possible. Or le système des nappes aquifères landais est complexe, l’eau est partout, et RFF n’a fait que des études très partielles, renvoyant les études sur l’eau après la DUP.

L’Ae indique que plusieurs points n’ont pas été étudiés sérieusement par RFF ! (Ae page 22) ’il reste néanmoins surprenant qu’une espèce comme le hérisson commun n’ait pas été identi­fié sur le tracé en Aquitaine’. Tout ceci ressemblerait à du bon copier coller classique d’autres études.

En ce qui concerne l’étude d’impact, l’Ae dénonce, à plusieurs reprises, la légèreté de RFF dans son travail, soit qu’il soit incomplet, soit qu’il soit renvoyé à des études postérieures à l’enquête publique, ce qui ne manque pas de poser le problème de l’information complète et sin­cère du public. Selon l’Ae, ces études ultérieures auront pour conséquence de renchérir notablement le coût du projet, uniquement pour la partie environnementale (avis de l’Ae pages 22, 28, 44). RFF a aussi négligé les impacts cumulés avec d’autres projets comme l’A65 qui est sur la même zone Natura 2000 (Avis de l’Ae page 38 à 41). Un exemple intéressant : RFF se propose de détruire un site de compensation habitats de l’A65 (Avis de l’Ae page 41). La surface de 3,7 ha concerne une compensation de type habitat pour les chauves-souris voir -Figure 2-. Notons du reste que ce site n’est toujours pas opérationnel, alors que l’autoroute est ouverte depuis 2010, et que le concessionnaire avait 4 ans pour établir la compensation (Réponse de RFF doc 02-LN-B_DUP_GPSO page 220). Concernant le site FR7200722 (Réseau Hydrographique des affluents de la Midouze), l’Ae constate que l’étude de l’impact sur cette zone est notablement insuffisante, et même hors du champ scientifique (Avis de l’Ae page 36). Ceci est particulièrement souligné pour le Vallon du Cros.

Figure 2 : zone de 3,7 ha sécurisée par l’A65 en compensation type habitat (violet cerclé jaune) détruite par le projet

Nous pourrions également parler du déplacement du nœud gazier de Captieux. RFF a tellement bien travaillé le sujet que TIGF s’est cru obligée de déposer une observation lors de l’enquête publique (Numéro 1880 doc ’9 GPSO LN observations du public le 8 décembre 2014 ’). TIGF indique un coût estimatif de plusieurs dizaines de millions d’€ avec des délais de plus de 5 ans. Nous touchons une fois encore le sérieux des études de RFF, qui n’a pas perçu ces ordres de grandeur.

 Données supplémentaires

Nous avons extrait plusieurs données de documents issus de diverses sources relatifs à la zone Natura 2000 FR 7200722 nommée Réseau Hydrographique des affluents de la Midouze. Elles représentent une partie des enjeux de cette zone particulière. Ceci doit être mis en complément d’une autre catégorie de protection, celle des chauves souris, sur le Vallon du Cros.

Vallon du Cros

Le Vallon du Cros est une zone unique en Aquitaine. Intégré dans le site Natura 2 000 FR7200722 (Réseau Hydrographique des affluents de la Midouze). Il comporte un ensemble de grottes et d’affleurements calcaires, et bénéficie à ce titre d’un APB (Arrêté de Protection préfec­toral pour le Biotope). Il est emblématique et unique dans les Landes pour la protection de pas moins de 22 espèces de chauves souris dont certaines très rares, ou uniques dans les Landes.

L’autoroute A65 Langon Pau a déjà porté atteinte à cette petite zone si précieuse, et si particu­lière. Elle passe à 300 m du site protégé. La LGV devrait passer encore plus près, voir -Figure 3-. Coincée entre l’autoroute et le site protégé, la ligne à grande vitesse devrait croiser l’échangeur de Roquefort, et plusieurs routes. En plus de la perturbation lors de l’utilisation, les travaux présenteront une perturbation très importante.

Cette zone est un re­fuge et un lieu de reproduction pour une vingtaine d’espèces de chauves souris, dont certaines sont sur la liste rouge de l’UICN, et font partie d’espèce prioritaires. C’est le seul lieu répertorié dans les Landes de cette importance pour ces animaux.

Figure 3 : LGV, Auto­route et vallon du Cros

L’Ae (page 35) s’est particulièrement émue de cette situation, relevant au passage une bizarrerie du porteur de projet, concernant certains habitats. ’...qu’au moins un habitat naturel prioritaire ou l’habitat d’espèce d’au moins une espèce prioritaire est affecté, mais sur des surfaces faibles (de l’ordre de quelques % de leur surface dans le site). Sur la base d’un rai­sonnement essentiellement fondé sur cette faible proportion en surface, l’évaluation des incidences conclut systématiquement à un impact non significatif du projet. Or cette approche ne semble pas cohérente avec la jurisprudence communautaire récente, comme le montre un avis préjudiciel de 2013 (affaire C-258/11) rendu à la demande de la Cour suprême d’Irlande et portant sur l’atteinte à un habitat communautaire dont moins de 1% de la surface dans le site Natura 2000 était détruit.

En effet, RFF annonce un impact fort lors de la réalisation des travaux, et un impact fort lors de l’utilisation de la ligne, mais un impact global faible, au motif que les surfaces protégées atteintes soient petites au regard du projet.

On relève dans ce rapport page 36 et 37 : ’L’évaluation des incidences Natura 2000 du site FR7200722 (Réseau hydrographique des affluents de la Midouze) précise que le projet entraînera pour les grottes du vallon du Cros (site majeur de rassemblement automnal ou « swarming » pour au moins 22 espèces de chauve-souris, exceptionnel en Aquitaine) « un risque d’altération de la fonctionnalité de ces grottes lié à la désaffection potentielle d’axes de déplacement situés à l’Est dont 4 principaux ». Par ailleurs « les incidences brutes directes en phase travaux sont évaluées comme étant fortes ». Le dossier expose ensuite les mesures que le maître d’ouvrage entend prendre, notamment en réalisant deux « chiroptéroducs » menant aux grottes et en intervenant pour guider les chauves-souris à l’amont pour qu’elles empruntent ces « chiroptéroducs ». L’Ae note l’absence de référence sur l’état initial des populations (quantitatif et fonctionnel par espèce) avant la mise en service de l’A65 (immédiatement limitrophe au tracé retenu pour la LGV), le débat scientifiquement possible sur les conclusions tirées des « contacts obtenus » sur la fréquentation par espèce du site de « swarming », l’incapacité à maintenir un des 4 itinéraires principaux actuels (déplace­ment à cet endroit de l’aire de repos éclairée de l’A65, la lumière étant fortement gênante pour les chiroptères) et l’impossibilité d’exclure le fait que l’A65 ait déjà modifié les itinéraires des différentes espèces et leur fréquentation (malgré le « chiroptéroduc » en place). Aucune référence scientifique ou expérimentale n’est donnée pour évaluer la probabilité d’efficacité des mesures innovantes proposées. Aucun retour d’expérience sur le « chiroptéroduc  » construit pour franchir l’A65 n’est présenté. Le risque lié aux vibra­tions est traité de manière très rapide. Les mesures de réduction d’impact doivent être évaluées en tenant compte de l’incertitude sur l’efficacité des mesures, avant d’être prises en compte dans leur capacité à éviter un effet significatif . Dans l’état actuel des informa­tions dont elle dispose, et malgré l’intérêt a priori du dispositif proposé, l’Ae n’est pas en mesure d’apprécier si le succès de cette mesure de réduction d’impact est garanti. 

L’Ae recommande de :

  • ’ demander au Muséum national d’histoire naturelle (MNHN) d’organiser une expertise collective sur les garanties de succès des mesures de réduction proposées et sur la manière dont elles maintiennent la fonctionnalité des grottes du Vallon du Cros pour toutes les espèces concernées de chiroptères ;
  • en cas de non garantie de succès, de considérer qu’il y a effet significatif et d’engager une procédure d’information de la Commission, après vérification de la satisfac­tion des trois conditions prescrites par la directive « Habitats, faune, flore » (raisons impératives d’intérêt public majeur, en l’absence de solutions alternatives et à condition que des mesures compensatoires maintiennent la cohérence globale du réseau Natura 2000). ’ Tout ceci suffit à lui même concernant les perturbations que supportera le Vallon du Cros et surtout la légèreté de RFF porteur de projet dans l’élaboration de son dossier.

La réponse de RFF est schématisée par la -Figure 6-. Elle résume les mesures prises. Nous soulignerons que les études demandées par l’Ae et réalisées par le Muséum d’Histoire Naturelle conduisent à la mise en évidence de la coupure de 20 axes de déplacements très forts et 8 forts par la LGV. La réponse de RFF est relativement ambiguë et très optimiste.

A l’image, comme pour l’A65, du projet de construction d’un ou deux chiroptèroduc au dessus des voies dont l’efficacité n’est toujours pas démontrée, mais dont le prix est conséquent (environ 400 000€ pour celui de l’A65 sur le site).

Visons et loutres d’Europe

La présence du vison d’Europe et de la loutre d’Europe est avérée. En ce qui concerne le vison, les dernière études montrent un réel souci. Il semblerait que sa population soit fortement menacée sur le secteur. Les causes ne sont pas certaines. Les visons d’Europe ont bénéficié d’un plan de sauvegarde (2007-2011) qui comptait plusieurs points dont l’étude approfondie des spécimens en liberté, la réintroduction d’individus d’élevage, le renforcement de la protection des habitats, la lutte contre l’invasion du vison d’Amérique. Le tracé est très proche des points de présence -Figure 4- (source DOCOB Midouze)

La situation de la loutre [9] est un peu moins critique. Une étude de 2014 montre une répartition assez générale, dans les cours d’eau et étang de la zone dont la profondeur dépasse 1m. Dans tous les cas, la LGV perturbera leurs zones d’implantation.

Figure 4 : Répartition des visons d’Europe et d’Amérique atlas 2006 en regard du tracé LGV

Les espèces aquatiques

Figure 5 : Poissons, écrevisses et tracé LGV

Voici -Figure 5- la répartition des espèces aquatiques les plus emblématiques du bassin de la Midouze, avec le tracé de la LGV du GPSO. Plusieurs point de présence avérés sont très proches du passage. Qu’il s’agisse de l’écrevisse à pattes blanches, des lamproies de planer, des lamproies marines, du chabot, ou de l’anguille.

Passage du Vallon du Cros

RFF nous montre comment la ligne sera implantée lors de son passage sur le Vallon du Cros. La Figure 6 montre les déblais en rouge (en tranchée) et les remblais en vert (talus), proposé par RFF. Les profils verticaux ne sont pas indiqués avec précision. Nous sommes ici sur un lieu comprenant plusieurs difficultés importantes. Le site traversé comprend de nombreuses zones d’anciennes carrières avec les problèmes classiques des carrières perdues ou oubliées. Le passage se fait au dessus d’anciennes carrières, mais, nous l’avons vu, dans un couloir très étroit de moins de 200 m entre l’autoroute et l’APB du vallon du Cros et traversant la zone protégée Natura 2000 plus bas. Le profil est relativement accidenté. RFF prévoit un passage en tranchée ouverte sur l’aire de repos et péage de l’autoroute qui sera à restructurer. Une zone de protection de compensation de l’autoroute, non encore opérationnelle. Au plus près du vallon, le passage est en remblai. Ce remblai donne sur un viaduc pour traverser la Douze, en passant dans la zone Natura 2 000.

Figure 6 : Passage entre l’autoroute et le Vallon du Cros doc 07-LN-F3-3_DUP_GPSO p 218

La Figure 7- montre la coupe altimétrique N/S du tracé obtenue avec Géoportail et deux coupes transver­sales E/O. Certes la précision n’est pas celle du géomètre, mais l’ordre de grandeur est parlante. Sur les 2 km du passage le plus critique (point 0 au Nord, point 2,6 km au sud) nous passons de 73 m à 71 m avec divers passages de carrières, et de plans d’eau qui descendent de plus de 20 m. Rappelons qu’une LGV doit avoir des pentes inférieures à 15 m par 1 000 m, et que nous sommes dans la zone de ralentissement ou d’accélération de trains hypothétiques qui s’arrêterait à Lucbardez, la gare externalisée de Mont de Marsan.

Cette partie est un point noir, et toutes les conditions sont réunies pour que les problèmes surgissent là où on ne les attendait pas, ou là où l’on ne voulait pas les voir.Ceci d’autant plus que le financement n’est toujours pas défini, dans un monde où l’argent est de plus en plus rare, et les coûts à terminaison toujours plus élevés que prévus. Le financement inconnu pourrait bien influencer fortement la qualité des protections pendant le chantier, comme à l’usage, et repousser les compensations à plus tard avec des délais indéterminés, avec des résultats aléatoires non évalués, comme pour l’autoroute A65 et sa zone de compensation détruite avant d’être opérationnelle 6 ans après l’ouverture. Alors que l’Ae précise (p 38), rappelant une règle du MEDDTL qu’une zone de compensation doit être opérationnelle avant l’altération de la zone compensée.

Ayons une pensée émue pour la biodiversité, si particulière, si riche, présente sur ces sites.

Figure 7 : Coupe du passage sur le Vallon du Cros. Source Géoportail.



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